Kaffeemaschine
Design suisse · 115761 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115761
- Numéro de demande
- 1987-15761
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 10 mars 1987
- Enregistré
- 25 mars 1987
- Publié
- 15 avr. 1987
- Radié
- 9 mars 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- IT 60493 B/86 15.10.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 31 mars 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992
- 15 avr. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.