Kaffeemaschine

Design suisse · 115761 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115761
Numéro de demande
1987-15761
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
10 mars 1987
Enregistré
25 mars 1987
Publié
15 avr. 1987
Radié
9 mars 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
IT 60493 B/86 15.10.1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 31 mars 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

  3. 15 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.