Montre-bracelet

Design suisse · 115838 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115838
Numéro de demande
1987-15838
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 avr. 1987
Enregistré
24 avr. 1987
Publié
15 mai 1987
Radié
9 avr. 1992
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1990

    Gage inscrit

    Titulaire
    Technoboîtes S.A., Av. de la Gare 16, 2000 Neuchâtel → Gina Menozzi, Hohlweg 25, 4104 Oberwil
    Office des faillites
    Office des Faillites Canton de, Neuchâtel, Beaux-Arts 13, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

  2. 15 mai 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Gina Menozzi

4104 Oberwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.