Montres-bracelets

Design suisse · 116021 · Radié

Designs

Design 1.1, 1.2

Design 2.1, 2.2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116021
Numéro de demande
1987-16021
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 juin 1987
Enregistré
27 juil. 1987
Publié
14 août 1987
Radié
12 juin 1992
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Charles Wilhelm & Cie S.A.

94, avenue Léopold-Robert, 2301 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.