Battistrada per pneumatico

Design suisse · 116026 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116026
Numéro de demande
1987-16026
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
25 juin 1987
Enregistré
27 juil. 1987
Publié
14 août 1987
Radié
25 juin 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
IT 20 620 B/87 26.01.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  2. 15 juin 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

  3. 14 août 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.