Montre à cadran

Design suisse · 116382 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116382
Numéro de demande
1987-16382
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
10 déc. 1987
Enregistré
7 janv. 1988
Publié
29 janv. 1988
Radié
10 déc. 1992
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.