Portieri elettrici
Design suisse · 116486 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116486
- Numéro de demande
- 1987-16486
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 18 déc. 1987
- Enregistré
- 26 févr. 1988
- Publié
- 15 mars 1988
- Radié
- 18 déc. 1992
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 21892-B/87 26.06.1987IT 21897-B/87 26.06.1987IT 21898-B/87 26.06.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.