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Design suisse · 116493 · Radié

Designs

Design 101-E

Design 201-E

Design 301-E

Design 401-E

Design 501-E

Design 601-E

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116493
Numéro de demande
1988-16493
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
26 févr. 1988
Enregistré
8 mars 1988
Publié
31 mars 1988
Radié
26 févr. 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 15 avr. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

  3. 31 mars 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.