Windschutz-Scheibenwischer, Radfelge, Kotflügel
Design suisse · 116529 · Radié
Designs
Design 1, 1a, 1b
Design 2, 2a, 2b, 2c
Design 3, 3a, 3b, 3c, 3d
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116529
- Numéro de demande
- 1988-16529
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 12-08 Moyens de transport et de levage12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 29 janv. 1988
- Enregistré
- 25 mars 1988
- Publié
- 15 avr. 1988
- Radié
- 29 janv. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 05.08.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.08.2008
- 15 janv. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2003
- 15 janv. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 29 janv. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
- 15 avr. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.