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Design suisse · 116549 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116549
Numéro de demande
1988-16549
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-07 Habillement et mercerie
Déposé
24 mars 1988
Enregistré
7 avr. 1988
Publié
29 avr. 1988
Radié
24 mars 1993
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.