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Design suisse · 116596 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116596
- Numéro de demande
- 1988-16596
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 25 févr. 1988
- Enregistré
- 26 avr. 1988
- Publié
- 13 mai 1988
- Radié
- 25 févr. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 01.09.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 15 déc. 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992
- 13 mai 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.