Pflanzengefässe

Design suisse · 116720 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116720
Numéro de demande
1988-16720
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
15 juin 1988
Enregistré
30 juin 1988
Publié
15 juil. 1988
Radié
15 juin 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2004

  2. 30 sept. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  3. 30 juil. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

  4. 15 juil. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Kusades AG

Erlenweg 25, 8302 Kloten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.