Véhicule tous terrains

Design suisse · 116721 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116721
Numéro de demande
1988-16721
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-08 Moyens de transport et de levage
Déposé
1 juin 1988
Enregistré
30 juin 1988
Publié
15 juil. 1988
Radié
1 juin 1993
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Yves Seitz

1400 Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.