Motocicletta

Design suisse · 116723 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116723
Numéro de demande
1988-16723
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
18 mai 1988
Enregistré
30 juin 1988
Publié
15 juil. 1988
Radié
18 mai 1998
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 47836/87 20.11.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.