Cigaretten-Anzünder
Design suisse · 116806 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116806
- Numéro de demande
- 1988-16806
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 27-05 Tabac et articles pour fumeurs
- Déposé
- 13 juin 1988
- Enregistré
- 26 juil. 1988
- Publié
- 15 août 1988
- Radié
- 13 juin 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2004
- 31 mars 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 26 févr. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
- 15 août 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.