Boucle de harnais

Design suisse · 116937 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116937
Numéro de demande
1988-16937
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
30-04 Soins et manipulation des animaux
Déposé
27 sept. 1988
Enregistré
10 oct. 1988
Publié
31 oct. 1988
Radié
27 sept. 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 31.03.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.