Rahmen für Bilder, Graphiken oder Plakate

Design suisse · 116949 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116949
Numéro de demande
1988-16949
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-07 Ameublement
Déposé
13 oct. 1988
Enregistré
27 oct. 1988
Publié
15 nov. 1988
Radié
12 oct. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.10.2013

  2. 31 oct. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2008

  3. 14 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2003

  4. 15 déc. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  5. 30 nov. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

  6. 15 nov. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Daniel Dobi

3011 Bern

Marlies Dobi

3011 Bern

Daniel Strobel

3018 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.