Flasche mit Deckel
Design suisse · 116956 · Radié
Designs
Design 1 (CD149-151)
Design 2 (CD149-151)
Design 3 (CD149-151)
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116956
- Numéro de demande
- 1988-16956
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 1 sept. 1988
- Enregistré
- 27 oct. 1988
- Publié
- 15 nov. 1988
- Radié
- 1 sept. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 25.03.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2004
- 15 oct. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 30 juil. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
- 15 nov. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.