Battistrada per pneumatici
Design suisse · 117061 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117061
- Numéro de demande
- 1988-17061
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-15 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 8 nov. 1988
- Enregistré
- 20 déc. 1988
- Publié
- 13 janv. 1989
- Radié
- 8 nov. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 21 380 B/88 08.06.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2009
- 15 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2003
- 30 nov. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
- 29 oct. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993
- 13 janv. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.