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Design suisse · 117154 · Radié

Designs

Design 1, 1a, 1b, 1c, 1d, 1e, 1f, 1g

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117154
Numéro de demande
1989-17154
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
12-07 Moyens de transport et de levage
Déposé
10 janv. 1989
Enregistré
8 févr. 1989
Publié
28 févr. 1989
Radié
9 janv. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 252.714 30.09.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

  2. 31 déc. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

  3. 15 janv. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2004

  4. 31 déc. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  5. 15 oct. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

  6. 28 févr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.