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Design suisse · 117154 · Radié
Designs
Design 1, 1a, 1b, 1c, 1d, 1e, 1f, 1g
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117154
- Numéro de demande
- 1989-17154
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-07 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 10 janv. 1989
- Enregistré
- 8 févr. 1989
- Publié
- 28 févr. 1989
- Radié
- 9 janv. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 252.714 30.09.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 31 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 15 janv. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2004
- 31 déc. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 15 oct. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993
- 28 févr. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.