Outil d'horloger pour ouvrir les boîtes

Design suisse · 117219 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117219
Numéro de demande
1989-17219
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-05 Outils et quincaillerie
Déposé
24 févr. 1989
Enregistré
8 mars 1989
Publié
31 mars 1989
Radié
24 févr. 2004
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2004

  2. 15 févr. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  3. 28 févr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

  4. 31 mars 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Ancienne Maison Sandoz Fils et Cie Société Anonyme

Ancienne Maison Sandoz Fils et Cie Societe Anonyme

104-106, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Soprintel S.A.

42, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.