Ziergegenstände
Design suisse · 117253 · Radié
Designs
Design 1a
Reproductions et exemplaire
Design 1b
Reproductions et exemplaire
Design 2
Reproductions et exemplaire
Design 4
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117253
- Numéro de demande
- 1989-17253
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 23 févr. 1989
- Enregistré
- 28 mars 1989
- Publié
- 14 avr. 1989
- Radié
- 23 févr. 1994
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.