Battistrada per pneumatici

Design suisse · 117255 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117255
Numéro de demande
1989-17255
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
17 févr. 1989
Enregistré
28 mars 1989
Publié
14 avr. 1989
Radié
17 févr. 1994
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 21 944 B/8 30.09.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.