Drehhocker, Stuhl, Sofa, Tisch

Design suisse · 117295 · Radié

Designs

Design 408188

Design 408288

Design 408388

Design 408488

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117295
Numéro de demande
1989-17295
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
14 mars 1989
Enregistré
25 avr. 1989
Publié
12 mai 1989
Radié
13 mars 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
IT 21869 B/88 14.09.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

  2. 27 févr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.02.2009

  3. 31 janv. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Vordergasse 56, 8200 Schaffhausen → Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008

  4. 15 mars 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2004

  5. 31 mars 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  6. 15 avr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

  7. 12 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.