Drehhocker, Stuhl, Sofa, Tisch
Design suisse · 117295 · Radié
Designs
Design 408188
Design 408288
Design 408388
Design 408488
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117295
- Numéro de demande
- 1989-17295
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 14 mars 1989
- Enregistré
- 25 avr. 1989
- Publié
- 12 mai 1989
- Radié
- 13 mars 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- IT 21869 B/88 14.09.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
- 27 févr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2009
- 31 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Vordergasse 56, 8200 Schaffhausen → Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008
- 15 mars 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2004
- 31 mars 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 15 avr. 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994
- 12 mai 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.