Standuhr, Wanduhr
Design suisse · 117306 · Radié
Designs
Design 1
Reproductions et exemplaire
Design 2
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117306
- Numéro de demande
- 1989-17306
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 mars 1989
- Enregistré
- 25 avr. 1989
- Publié
- 12 mai 1989
- Radié
- 28 mars 1994
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.