Enceinte acoustique à émission panoramique
Design suisse · 117613 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117613
- Numéro de demande
- 1989-17613
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 14-01 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 24 août 1989
- Enregistré
- 7 sept. 1989
- Publié
- 29 sept. 1989
- Radié
- 23 août 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.08.2014
- 15 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
- 15 oct. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2004
- 31 déc. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 15 nov. 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994
- 29 sept. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.