Enceinte acoustique à émission panoramique

Design suisse · 117613 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117613
Numéro de demande
1989-17613
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
14-01 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
24 août 1989
Enregistré
7 sept. 1989
Publié
29 sept. 1989
Radié
23 août 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.08.2014

  2. 15 janv. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2010

  3. 15 oct. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2004

  4. 31 déc. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  5. 15 nov. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

  6. 29 sept. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.