Armbanduhr
Design suisse · 117633 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117633
- Numéro de demande
- 1989-17633
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 2 août 1989
- Enregistré
- 26 sept. 1989
- Publié
- 13 oct. 1989
- Radié
- 2 août 1994
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 20.02.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.