Armbanduhr

Design suisse · 117754 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117754
Numéro de demande
1989-17754
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
6 sept. 1989
Enregistré
7 nov. 1989
Publié
30 nov. 1989
Radié
6 sept. 2009
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 12.04.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

  2. 15 sept. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2004

  3. 15 sept. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  4. 15 sept. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

  5. 30 nov. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Seiko Instruments Inc.

31-1, 6-chome, Kameido, Koto-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Créateur

Masao Kurebayashi

Tokyo

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.