Orologio da parete

Design suisse · 117835 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117835
Numéro de demande
1989-17835
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
6 déc. 1989
Enregistré
20 déc. 1989
Publié
15 janv. 1990
Radié
5 déc. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  2. 11 déc. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.12.2009

  3. 15 déc. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2004

  4. 15 déc. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  5. 15 déc. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

  6. 15 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Vito Noto

6965 Cadro

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.