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Design suisse · 117882 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117882
Numéro de demande
1989-17882
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
20 déc. 1989
Enregistré
8 janv. 1990
Publié
31 janv. 1990
Radié
19 déc. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  2. 13 nov. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2009

  3. 29 oct. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2004

  4. 15 févr. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  5. 15 févr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

  6. 31 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Pierre-Luc Rémondeulaz Propriétaire-encaveur

1955 Chamoson

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.