Hockey-Handschuh
Design suisse · 117920 · Radié
Designs
Design 114.221
Design 114.221
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117920
- Numéro de demande
- 1990-17920
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-06 Habillement et mercerie
- Déposé
- 31 janv. 1990
- Enregistré
- 8 févr. 1990
- Publié
- 28 févr. 1990
- Radié
- 31 janv. 1995
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- CA 04-08-89-7 04.08.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.