Kochtöpfe
Design suisse · 117928 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117928
- Numéro de demande
- 1990-17928
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 31 janv. 1990
- Enregistré
- 8 févr. 1990
- Publié
- 28 févr. 1990
- Radié
- 31 janv. 2000
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 28566/1989 02.08.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.