Boîte pour chocolat
Design suisse · 117931 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117931
- Numéro de demande
- 1990-17931
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 30 janv. 1990
- Enregistré
- 8 févr. 1990
- Publié
- 28 févr. 1990
- Radié
- 30 janv. 1995
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Michel Gruet
Reignier, FR
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.