bedruckte Textilien
Design suisse · 117958 · Radié
Designs
Design 776
Exemplaire déposé
Design 796
Exemplaire déposé
Design 797
Exemplaire déposé
Design 798
Exemplaire déposé
Design 799
Exemplaire déposé
Design 800
Exemplaire déposé
Design 801
Exemplaire déposé
Design 802
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117958
- Numéro de demande
- 1990-17958
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 19 févr. 1990
- Enregistré
- 21 févr. 1990
- Publié
- 15 mars 1990
- Radié
- 2 mars 2000
- Motif
- Renonciation
- Priorité d’exposition
- Heimtextil, Frankfurt, 10 janv. 1990
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.