Montres-bracelet
Design suisse · 118038 · Radié
Designs
Design 51.1.
Design 51.2.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118038
- Numéro de demande
- 1990-18038
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 7 mars 1990
- Enregistré
- 22 mars 1990
- Publié
- 12 avr. 1990
- Radié
- 6 avr. 2000
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.