Kinderschlitten

Design suisse · 118044 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118044
Numéro de demande
1990-18044
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-14 Moyens de transport et de levage
Déposé
7 févr. 1990
Enregistré
22 mars 1990
Publié
12 avr. 1990
Radié
7 févr. 2000
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

  2. 12 avr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.