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Design suisse · 118147 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118147
Numéro de demande
1990-18147
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-08 Moyens de transport et de levage
Déposé
26 avr. 1990
Enregistré
7 mai 1990
Publié
31 mai 1990
Radié
26 avr. 2000
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.