Montres-bracelet

Design suisse · 118208 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118208
Numéro de demande
1990-18208
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
22 mai 1990
Enregistré
7 juin 1990
Publié
29 juin 1990
Radié
22 mai 1995
Motif
Non prolongé
Priorité
FR 900614 30.01.1990
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Christian Bernard Diffusion

Paris, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.