Bague
Design suisse · 118236 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118236
- Numéro de demande
- 1990-18236
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 30 mai 1990
- Enregistré
- 21 juin 1990
- Publié
- 13 juil. 1990
- Radié
- 30 mai 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005
- 29 févr. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
- 30 juin 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
- 13 juil. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.