Sac à épaule

Design suisse · 118380 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118380
Numéro de demande
1990-18380
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
30 août 1990
Enregistré
7 sept. 1990
Publié
28 sept. 1990
Radié
30 août 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2006

  2. 15 mars 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  3. 15 mars 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  4. 13 oct. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

  5. 28 sept. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Gilberto Mazzolini

1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.