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Design suisse · 118437 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118437
Numéro de demande
1990-18437
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
15 sept. 1990
Enregistré
24 sept. 1990
Publié
15 oct. 1990
Radié
15 sept. 1995
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.