Tisch, Salontisch, Barhocker, Stuhl

Design suisse · 118441 · Radié

Designs

Design 674006

Design 674106

Design 674206

Design 674306

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118441
Numéro de demande
1990-18441
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
25 sept. 1990
Enregistré
5 oct. 1990
Publié
31 oct. 1990
Radié
25 sept. 1995
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Cuno Frommherz product design

Cuno Frommherz

Bahnhofstrasse 14, 3400 Burgdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.