Article de bijouterie

Design suisse · 118454 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118454
Numéro de demande
1990-18454
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
21 sept. 1990
Enregistré
5 oct. 1990
Publié
31 oct. 1990
Radié
20 sept. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  2. 15 sept. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

  3. 15 févr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2006

  4. 15 janv. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  5. 31 janv. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  6. 31 oct. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Daniel de Guy S.A.

rue Centrale 5, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.