Bretelles

Design suisse · 118472 · Radié

Designs

Design 1

Exemplaire déposé

Design 2

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 118472
Numéro de demande: 1990-18472
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt multiple, 2 designs
Classes: 02-07 Habillement et mercerie
Déposé: 10 oct. 1990
Enregistré: 24 oct. 1990
Publié: 15 nov. 1990
Radié: 10 oct. 1995
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 nov. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Philippe Guillod

1205 Genève

Pierre-Alain Wyss-Chodat

1213 Onex

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Créateur

Philippe Guillod

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.