Spielball-Behälter

Design suisse · 118507 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118507
Numéro de demande
1990-18507
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
26 oct. 1990
Enregistré
7 nov. 1990
Publié
30 nov. 1990
Radié
26 oct. 1995
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 900990 02.05.1990
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.