Weinglas-Untersetzer
Design suisse · 118512 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118512
- Numéro de demande
- 1990-18512
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-06 Articles de ménage
- Déposé
- 29 oct. 1990
- Enregistré
- 7 nov. 1990
- Publié
- 30 nov. 1990
- Radié
- 28 oct. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.11.2015
- 30 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2010
- 31 août 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2005
- 15 févr. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 15 déc. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
- 30 juil. 1993
Transféré
- Titulaire
- Ernst Hugentobler, Hohlengasse 191, 8215 Hallau → CSA-print, Max Lüthi-Füchslin, Bahnhofstrasse 452, 8215 Hallau
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
- 30 nov. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.