Weinglas-Untersetzer

Design suisse · 118512 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118512
Numéro de demande
1990-18512
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-06 Articles de ménage
Déposé
29 oct. 1990
Enregistré
7 nov. 1990
Publié
30 nov. 1990
Radié
28 oct. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

  2. 30 juil. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.07.2010

  3. 31 août 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2005

  4. 15 févr. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  5. 15 déc. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  6. 30 juil. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Ernst Hugentobler, Hohlengasse 191, 8215 Hallau → CSA-print, Max Lüthi-Füchslin, Bahnhofstrasse 452, 8215 Hallau

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

  7. 30 nov. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.