Nachttisch

Design suisse · 118539 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118539
Numéro de demande
1990-18539
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-03 Ameublement
Déposé
6 nov. 1990
Enregistré
23 nov. 1990
Publié
14 déc. 1990
Radié
6 nov. 1995
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.