Jouets
Design suisse · 118561 · Radié
Designs
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Design 5510
Design 5511
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118561
- Numéro de demande
- 1990-18561
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 2 nov. 1990
- Enregistré
- 23 nov. 1990
- Publié
- 14 déc. 1990
- Radié
- 2 nov. 1995
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.