Radfahrerschuh

Design suisse · 118683 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118683
Numéro de demande
1991-18683
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
19 janv. 1991
Enregistré
8 févr. 1991
Publié
28 févr. 1991
Radié
19 janv. 1996
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Design 101

Design 102

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.