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Design suisse · 118692 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118692
Numéro de demande
1991-18692
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 15 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
1 févr. 1991
Enregistré
8 févr. 1991
Publié
28 févr. 1991
Radié
1 févr. 1996
Motif
Non prolongé
Priorité
DE 01.12.1990
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

J.E. Hammer & Söhne GmbH & Co.

Güterstrasse 14-16, Pforzheim, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Créateur

Wilfried Essert

Pforzheim-Huchenfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.