Lavabo

Design suisse · 118700 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118700
Numéro de demande
1991-18700
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
3 janv. 1991
Enregistré
8 févr. 1991
Publié
28 févr. 1991
Radié
2 janv. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 11.07.1990
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.01.2016

  2. 31 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2010

  3. 13 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2006

  4. 15 janv. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  5. 15 déc. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  6. 28 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

E.I. Du Pont de Nemours and Company

1007 Market Street, Wilmington (DE), US

Mandataire

Ritscher & Seifert

Pestalozzistrasse 2 Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

Créateur

Richard Steele Hart

Du Page

Jeffrey Patrick Heuel

Du Page

Thomas Richard Nusz

Du Page

Richard Andrew Valiga

Du Page

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.